Mentions légales

Présentation du site :

Vous naviguez actuellement sur le site de l’entreprise Borizon.

Propriétaire : BORIZON, représenté par Quentin JAMET et Manon FEVRIER.

Société : EI Quentin JAMET, immatriculé au RCS Fréjus, n° Siret: 911 894 244 00019
Adresse :
1, rue des Migraniers
83310 Grimaud, France
06 36 71 66 35

Hébergement du site :

Hébergement : Infomaniak (Suisse)

Création du site :

• Responsable web : Cédric BRAS

Site web : cedinweb.fr

Contact : cedinweb.contact@gmail.com

• Responsables du contenu mis en ligne : Manon FEVRIER et Quentin JAMET

contact: contact@borizon.fr

Propriétés intellectuelles :

Borizon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment la structure générale, les textes, images, graphismes, base de données et tout autre élément.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Conditions Générales d’Utilisation :

Le site borizon.fr est mis à jour régulièrement par FEVRIER Manon et JAMET Quentin. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Borizon.

Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Les données que nous recueillons de nos clients sont stockées dans une base de donnée sécurisée et ne seront jamais communiquées à des tiers. Nous conservons ces informations conformément à la loi RGPD en vigueur.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site borizon.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Borizon et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site borizon.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.